Mentions légales pour le site www.vaast-chauffage.fr

Identité de la société

32 Rue Biache, 62118 Fampoux

Son capital social est de 70 000€.

Inscrit sous le numéro de SIREN n°510598147.

Numéro de TVA-Intracommunautaire : FR63437630940

Directeur de la publication

Monsieur Vaast

Adresse mail : contact@vaast-chauffage.fr

Hébergeur du site

Hébergeur : O2Switch

Société : O2Switch

Adresse web : www.o2switch.fr

Adresse Postale : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Téléphone : +33 (0)4 44 44 60 40

Adresse électronique (E-Mail) : support@o2switch.fr

Formulaire de communication à suivre sur le site de « O2Switch»

Droits d’auteur, textes, photos, liens – COPYRIGHT ©

Le site www.vaast-chauffage.fr est la propriété de la société JEAN MARIE VAAST ET FILS. L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute représentation, utilisation ou reproduction (dans sa forme ou son contenu) du site www.vaast-chauffage.fr est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de la société JEAN MARIE VAAST ET FILS. Elle sera en tout état de cause soumise à l’obligation de faire apparaître la mention claire et lisible de l’adresse du site www.vaast-chauffage.fr

L’établissement de tout lien hypertexte pointant vers ce site est soumis au même régime. Toutes images, textes et éléments graphiques utilisés sans le consentement de la société JEAN MARIE VAAST ET FILS pourra faire l’objet de poursuites légales.

Avertissement

Les données mises en ligne sur le site Internet ont pour objectif de présenter la société JEAN MARIE VAAST ET FILS. Leur exactitude est périodiquement contrôlée et leur mise à jour assurée régulièrement. Des erreurs ou omissions indépendantes de la volonté de la société JEAN MARIE VAAST ET FILS peuvent toutefois se glisser dans les pages de son site.

En tout état de cause, la responsabilité de la société JEAN MARIE VAAST ET FILS ne saurait être retenue en cas de préjudice direct ou indirect (notamment tout préjudice financier, commercial, perte de programme ou de donnée) résultant de l’usage de son site et de l’utilisation des données et informations qui y sont mises en ligne.

La société JEAN MARIE VAAST ET FILS décline également toute responsabilité à l’égard de tout dommage lié à l’utilisation des liens hypertextes mise en ligne sur son site et à la consultation des sites auxquels ils renvoient. Il est expressément rappelé que la société JEAN MARIE VAAST ET FILS n’a aucun contrôle ni aucune responsabilité sur le contenu de ces sites. Il incombe donc à chaque internaute de prendre les précautions nécessaires afin de s’assurer que le site sélectionné n’est pas infesté de virus ou autre parasite de nature destructive.